Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'EAU DES SAVOIES
Numéro de dépôt :
1204095
Date de dépôt :
25/01/1982
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
25/01/1992
Présentation de la marque L'EAU DES SAVOIES
Déposée le 25 janvier 1982 par monsieur LE BRAS Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « L'EAU DES SAVOIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'EAU DES SAVOIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EAU DES SAVOIES est expirée depuis le 25 janvier 1992.
LE BRAS Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40